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Dernière mise à jour : mars 2025

1. Éditeur du site

Dénomination : Raftel Développement

Statut : Éditeur indépendant de logiciels

Adresse : France

E-mail : [email protected]

Site web : rafteldev.fr

Boutique : rafteldev.gumroad.com

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis

Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, scripts, guides, visuels, architecture) est la propriété exclusive de Raftel Développement, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les produits numériques vendus (scripts, guides, SaaS) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. L'acheteur acquiert un droit d'usage personnel et non transmissible. La revente, redistribution ou mise à disposition à des tiers est strictement interdite.

4. Responsabilité

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

Le présent site et ses contenus sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

7. Médiation

En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à : ec.europa.eu/consumers/odr